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Marques déposées par MOSSANT
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CHARLES MOSSANT CM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MOSSANT CM
MOSSANT

Numéro de dépôt :
1073010
Date de dépôt :
24/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLES MOSSANT CM

Déposée le 24 octobre 1978 par MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES MOSSANT CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOSSANT domicilié(e) (S.A.) - 26300 BOURG-de-PEAGE - France.

La marque CHARLES MOSSANT CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARLES MOSSANT CM est expirée depuis le 24 octobre 1988.

MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , JACQUES RUC ST TROPEZ , K KRISS , CHARLES MOSSANT , MOSSANT , MOSSANT , KRISS , MONTVAL , CHARLES MOSSANT CM , (Marque figurative)


MOSSANT - (S.A.) - 26300 BOURG-de-PEAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Inscription - Concession de licence n°37378 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16377 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.